Corporation Canadienne de compensation des produits derives (CDCC) - Chambre de compensation des instruments dérivés cotés à la Bourse de Montréal.


	Foire aux questions Quel est le rôle d’une chambre de compensation? Le rôle d’une chambre de compensation consiste à garantir les obligations financières rattachées à chaque contrat dont elle réalise la compensation. Pour ce faire, la chambre de compensation agit comme acheteur pour chaque vendeur et comme vendeur pour chaque acheteur. Ainsi, le membre qui achète ou vend un contrat à terme n’a aucune obligation envers l’autre partie au contrat, mais envers la chambre de compensation, tout comme cette dernière a une obligation envers le membre. Quel rôle la Corporation canadienne de compensation de produits dérivés joue-t-elle dans les marchés financiers canadiens? La Corporation canadienne de compensation de produits dérivés (la CDCC) agit en qualité de société émettrice, de chambre de compensation et de caution des produits dérivés sur taux d’intérêt, sur actions, sur devises et sur indices cotés à la Bourse de Montréal. Quels sont les produits qui font l’objet de compensation par la CDCC? La CDCC effectue la compensation de tous les produits dérivés négociés à la Bourse de Montréal : options, contrats à terme et options sur contrats à terme - sur taux d'intérêt, sur actions, sur devises et sur indices. Quelles sont les heures de négociation pour les produits compensés par la CDCC? Dérivés sur actions Dérivés sur indices Dérivés sur devises Dérivés sur taux d'intérêt Quel système de calcul de dépôt de couverture la CDCC emploie-t-elle? La CDCC maintient deux systèmes de marge de portefeuille en fonction des risques. De 1990 à 1997, la CDCC n’utilisait qu’une seule méthode de calcul des exigences de couverture, soit le système Theoritical Intermarket Margin System (TIMS), conçu à l’origine par l’Options Clearing Corporation. En mars 1997, la CDCC a ajouté une deuxième méthode en adoptant le système Standard Portfolio Analysis of Risk (SPAN), élaboré par The Chicago Mercantile Exchange. En avril 2006, CDCC a fait des changements majeurs à son système afin que le SPAN soit le seul système de calcul de dépôt de couverture. Quels sont les contrôles internes en place à la CDCC? La CDCC maintient un programme de contrôle interne exhaustif afin d’assurer l’intégrité des systèmes de marge, du système d’exploitation ainsi que des systèmes financiers et informatiques. Le personnel de la CDCC procède régulièrement à une auto-évaluation de la conformité par des contrôles du traitement et du règlement des opérations boursières, du système de marge, de la technologie de l’information et de la comptabilité. Les vérificateurs de la CDCC vérifient ces contrôles par tests de façon continue et font régulièrement un rapport au conseil d’administration de la CDCC. En outre, les vérificateurs offrent tous les ans une opinion sur la pertinence des procédés de contrôle, compte tenu des objectifs que la CDCC a établis à l’égard du contrôle interne. Ce rapport d’opinion est disponible au public. Le but de ce rapport est de faire ressortir les principaux procédés de contrôle interne se rapportant à la compensation et à la cession des contrats sur produits dérivés, ainsi qu’à la levée des options, négociés à la Bourse de Montréal Inc.; au recouvrement et à la protection des marges à l’égard des contrats sur produits dérivés; aux processus d’administration et de technologie de l’information qui les soutiennent.