Avis aux membres
2012 | 2011 | 2010 | 2009 | 2008 | 2007 | 2006 | 2005 | 2004 | 2003 | 2002
090-12
16 mai 2012
Sollicitation de commentaires - Modifications au règles A-1, A-6, A-7 et au manuel des opérations constitution d'une nouvelle hypothèque et appel de marge intra-journalier
089-12
15 mai 2012
Paramètres de couverture financière pour les instruments dérivés de la Bourse de Montréal et les instruments dérivés du marché hors cote
088-12
14 mai 2012
Rajustement De Contrat Final -
Athabasca Oil Sands Corp. (ATH)
Changement de nom et CUSIP
087-12
11 mai 2012
Titres à revenu fixe éligibles pour la négociation
086-12
10 mai 2012
Paramètres de couverture financière pour les titres à revenu fixe
085-12
10 mai 2012
Dépositaires Agréés
084-12
9 mai 2012
Rajustement de contrat anticipé - Extendicare Real Estate Investment Trust (EXE.UN) - Plan d'arrangement
083-12
9 mai 2012
RÉINTRODUCTION D'UNE CLASSE D'OPTIONS - NovaGold Resources Inc. - Réinscription à la cote de nouvelles séries
082-12
8 mai 2012
Paramètres de couverture financière pour les instruments dérivés de la Bourse de Montréal et les instruments dérivés du marché hors cote
081-12
8 mai 2012
Rajustement de contrat final - Groupe Aeroplan Inc. (AIM) - Changement de nom et CUSIP
080-12
4 mai 2012
Révisé - Liste des frais 2012 de Corporation canadienne de compensation de produits dérivés
079-12
3 mai 2012
Rajustement de contrat final - Fonds Négocié en Bourse Horizons BetaPro NYMEX Gaz naturel Baissier Plus (HND) - Fractionnement d'unités
078-12
3 mai 2012
Paramètres de couverture financière pour les titres à revenu fixe
077-12
2 mai 2012
Rajustement de contrat final - NovaGold Resources Inc. (NG) - Plan d'arrangement (Suivi)
076-12
1 mai 2012
Paramètres de couverture financière pour les instruments dérivés de la Bourse de Montréal et les instruments dérivés du marché hors cote
075-12
1 mai 2012
Criteres d'admissibilité des actions sous-jacentes aux options
074-12
30 avril 2012
Annonce de la Banque du Canada
073-12
26 avril 2012
Paramètres de couverture financière pour les titres à revenu fixe
072-12
24 avril 2012
Paramètres de couverture financière pour les instruments dérivés de la Bourse de Montréal et les instruments dérivés du marché hors cote
071-12
23 avril 2012
Rajustement de contrat final - NovaGold Resources Inc. (NG) - Plan d'arrangement
070-12
19 avril 2012
Paramètres de couverture financière pour les titres à revenu fixe
069-12
17 avril 2012
Paramètres de couverture financière pour les instruments dérivés de la Bourse de Montréal et les instruments dérivés du marché hors cote
068-12
13 avril 2012
Rajustement de contrat final - FNB Horizons BetaPro NYMEX Gaz naturel Haussier Plus (HNU2) - Regroupement d'unités (suivi)
067-12
13 avril 2012
Réintroduction d'une classe d'option sur FNB - FNB Horizons BetaPro NYMEX Gaz Naturel Haussier Plus (HNU)
066-12
12 avril 2012
Titres à revenu fixe éligibles pour la négociation
064-12
12 avril 2012
Rajustement de contrat final -
FNB Horizons BetaPro NYMEX Gaz naturel Haussier Plus (HNU) -
Regroupement d'unités
065-12
12 avril 2012
Paramètres de couverture financière pour les titres à revenu fixe
063-12
10 avril 2012
Paramètres de couverture financière pour les instruments dérivés de la Bourse de Montréal et les instruments dérivés du marché hors cote
062-12
9 avril 2012
RAJUSTEMENT DE CONTRAT FINAL - Provident Energy Ltd. (PVE) - Plan d'arrangement (Suivi)
061-12
5 avril 2012
Paramètres de couverture financière pour les titres à revenu fixe
060-12
5 avril 2012
Dépositaires Agréés
059-12
4 avril 2012
Rajustement de contrat final - Provident Energy Ltd. (PVE) - Plan d'arrangement
058-12
4 avril 2012
RAJUSTEMENT DE CONTRAT FINAL -
Minefinders Corporation Ltd. (MFL) - Plan d'arrangement
057-12
3 avril 2012
Paramètres de couverture financière pour les instruments dérivés de la Bourse de Montréal et les instruments dérivés du marché hors cote
056-12
30 mars 2012
Titres à revenu fixe éligibles pour la négociation
055-12
29 mars 2012
Paramètres de couverture financière pour les titres à revenu fixe
054-12
28 mars 2012
Changement de nom et de CUSIP sur les options sur FNB
053-12
28 mars 2012
Annulation d'adhésion - Valeurs Mobilières DWM
052-12
27 mars 2012
Paramètres de couverture financière pour les instruments dérivés de la Bourse de Montréal et les instruments dérivés du marché hors cote
051-12
27 mars 2012
Nouvelle classe d'options sur actions
050-12
27 mars 2012
Rajustement de contrat anticipé - NAL Energy Corporation (NAE) - Plan d'arrangement
049-12
22 mars 2012
Paramètres de couverture financière pour les titres à revenu fixe
047-12
21 mars 2012
Rajustement de contrat anticipé -
Viterra Inc. (VT) - Plan d'arrangement
048-12
21 mars 2012
Rajustement de contrat anticipé -
Astral Media inc. (ACM.A) - Plan d'arrangement
046-12
20 mars 2012
Paramètres de couverture financière pour les instruments dérivés de la Bourse de Montréal et les instruments dérivés du marché hors cote
045-12
16 mars 2012
Rajustement de contrat final - Anvil Mining Limited (AVM) - Acquisition
044-12
16 mars 2012
Titres à revenu fixe éligibles pour la négociation
043-12
15 mars 2012
Paramètres de couverture financière pour les titres à revenu fixe
042-12
15 mars 2012
Rajustement de contrat final - Vero Energy Inc. (VRO) - Dividende spécial en espèces
041-12
13 mars 2012
Rajustement de contrat anticipé - Neo Material Technologies Inc. (NEM) - Plan d'arrangement
040-12
13 mars 2012
Paramètres de couverture financière pour les instruments dérivés de la Bourse de Montréal et les instruments dérivés du marché hors cote
039-12
9 mars 2012
Rajustement de contrat anticipé - Vero Energy Inc. (VRO) - Dividende spécial en espèces
038-12
8 mars 2012
Paramètres de couverture financière pour les titres à revenu fixe
037-12
6 mars 2012
Rajustement de contrat final - Quadra FNX Mining Ltd. (QUX) - Plan d'arrangement
036-12
6 mars 2012
Paramètres de couverture financière pour les instruments dérivés de la Bourse de Montréal et les instruments dérivés du marché hors cote
035-12
5 mars 2012
Rajustement de contrat final - Grande Cache Coal Corporation (GCE) - Plan d'arrangement
034-12
1 mars 2012
RÉVISÉ -Contrats à terme sur actions canadiennes - « Contrats à terme sur actions »
033-12
1 mars 2012
Paramètres de couverture financière pour les titres à revenu fixe
032-12
29 février 2012
RÉVISÉ - Contrats à terme sur actions canadiennes - « Contrats à terme sur actions »
030-12
28 février 2012
Autocertification - Contrats à terme sur actions canadiennes - Modification de la Régle A-1 - Définitions, de la Règle A-8 - Règlement quotidien, de la Règle A-9 - Rajustements des modalités du contrat et de la Règle C-15 - Contrats à terme sur actions-Modification des manuels des risques et des opérations de la CDCC
031-12
28 février 2012
Contrats à terme sur actions canadiennes - « Contrats à terme sur actions »
029-12
28 février 2012
Paramètres de couverture financière pour les instruments dérivés de la Bourse de Montréal et les instruments dérivés du marché hors cote
028-12
27 février 2012
RAJUSTEMENT DE CONTRAT FINAL -
European Goldfields Limited (EGU) - Plan d'arrangement
027-12
22 février 2012
Rajustement de contrat anticipé - NovaGold Resources Inc. (NG) - Plan d'arrangement
026-12
22 février 2012
Paramètres de couverture financière pour les titres à revenu fixe
025-12
21 février 2012
Paramètres de couverture financière pour les instruments dérivés de la Bourse de Montréal et les instruments dérivés du marché hors cote
024-12
21 février 2012
Nouvelles classes d'options sur actions
023-12
21 février 2012
Paramètres de couverture financière pour les titres à revenu fixe
022-12
17 février 2012
Contrats à terme sur swap indexé à un jour
021-12
15 février 2012
Autocertification - Nouveau Produit - Contrats à terme sur swap indexé à un jour (OIS) - ajout de la nouvelle règle C-22 - Modification du manuel des opérations de la CDCC
020-12
14 février 2012
Sollicitation de commentaires - Modification à la règle B-10 - Options de style européen sur indice boursier
019-12
14 février 2012
Paramètres de couverture financière pour les instruments dérivés de la Bourse de Montréal et les instruments dérivés du marché hors cote
018-12
10 février 2012
RÈGLES AUTOCERTIFIÉES CONTRE LA PUBLICATION D'OMNIBUS II - PROJET OMNIBUS II - LES VERSIONS DU 10 FÉVRIER 2012 DES RÈGLES ET DU MANUEL DES OPÉRATIONS DE LA CDCC COMPARÉES AUX VERSIONS PUBLIÉES POUR COMMENTAIRES LE 4 AOÛT 2011
017-12
9 février 2012
AUTOCERTIFICATION - PROJET OMNIBUS II - MODIFICATION DES RÈGLES A-1, A-1A, A-2, A-4, A-6, A-7, A-8, C-11, C-13, C-14, C-16, C-18 ET D-6 DES RÈGLES ET DU MANUEL DES OPÉRATIONS DE LA CDCC
016-12
7 février 2012
Paramètres de couverture financière pour les instruments dérivés de la Bourse de Montréal et les instruments dérivés du marché hors cote
015-12
2 février 2012
Rajustement de contrat final - Metro inc. (MRU) - Changement de Sous Jacent
014-12
31 janvier 2012
Paramètres de couverture financière pour les instruments dérivés de la Bourse de Montréal et les instruments dérivés du marché hors cote
013-12
24 janvier 2012
Paramètres de couverture financière pour les instruments dérivés de la Bourse de Montréal et les instruments dérivés du marché hors cote
011-12
24 janvier 2012
Rajustement de contrat anticipé - Minefinders Corporation Ltd. (MFL) - Plan d'arrangement
012-12
24 janvier 2012
Nouvelles classes d'options sur actions
010-12
17 janvier 2012
Paramètres de couverture financière pour les instruments dérivés de la Bourse de Montréal et les instruments dérivés du marché hors cote
008-12
17 janvier 2012
Rajustement de contrat anticipé - Provident Energy Ltd. (PVE) - Plan d'arrangement
009-12
17 janvier 2012
Prolongation de la période de sollicitation de commentaires
007-12
17 janvier 2012
Criteres d'admissibilité des actions sous-jacentes aux options
006-12
10 janvier 2012
Paramètres de couverture financière pour les instruments dérivés de la Bourse de Montréal et les instruments dérivés du marché hors cote
005-12
5 janvier 2012
Négociation par des résidents des États-Unis
004-12
4 janvier 2012
Fin de l'adhésion de MF Global Canada Co.
003-12
4 janvier 2012
Paramètres de couverture financière pour les instruments dérivés de la Bourse de Montréal et les instruments dérivés du marché hors cote
002-12
4 janvier 2012
Administrateurs et Dirigeants de CDCC - 2011 - 2012
001-12
3 janvier 2012
Liste des avis aux membres